Déposée par voie électronique le 16 février 2015 par monsieur Michel Simon
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ID Clim Elec » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-11 du 13 mars 2015.
Le déposant est monsieur Michel Simon domicilié(e) Domaine des oliviers - Villa 58, 11 chemin des Comtesses - 06130 - Grasse - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Michel Simon domicilié(e) Domaine des oliviers - Villa 58, 11 chemin des Comtesses - 06160 - Grasse - France.
La marque ID Clim Elec a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4157452.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ID Clim Elec arrivera à expiration en date du 16 février 2025.
Michel Simon a également déposé les autres marques suivantes : IDCLIMELEC
M. Michel Simon - Domaine des oliviers - Villa 58, 11 chemin des Comtesses - 06130 - Grasse - France
M. Michel Simon - Domaine des oliviers - Villa 58, 11 chemin des Comtesses - 06160 - Grasse - France
Publication - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11
Enregistrement sans modification - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;
Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines.
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